Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CampusID - Campus de l'Intelligence Digitale
Alain Morardo
Marc Lopez
Alexandre Kroutinsky

Numéro de dépôt :
3702119
Date de dépôt :
03/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CampusID - Campus de l\'Intelligence Digitale de Alain Morardo

Présentation de la marque CampusID - Campus de l'Intelligence Digitale

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2010 par Alain Morardo, Marc Lopez, Alexandre Kroutinsky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CampusID - Campus de l'Intelligence Digitale »

Les déposants sont Alain Morardo domicilié(e) 32 Chemin de Terron - 06200 - Nice - France, Marc Lopez domicilié(e) 90 Avenue de la Lanterne - 06200 - Nice - France, Alexandre Kroutinsky domicilié(e) 322 Avenue Vauban - 06700 - Saint Laurent du Var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre Kroutinsky domicilié(e) 322 Avenue Vauban - 06700 - Saint Laurent du Var - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Alain Morardo a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT EUROPÉEN DE L'INTELLIGENCE DIGITALE


Alain Morardo - 32 Chemin de Terron - 06200 - Nice - France

Marc Lopez - 90 Avenue de la Lanterne - 06200 - Nice - France

Alexandre Kroutinsky - 322 Avenue Vauban - 06700 - Saint Laurent du Var - France


Alexandre Kroutinsky - 322 Avenue Vauban - 06700 - Saint Laurent du Var - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536517 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.